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Resultat de la recherche pour "
Assainissement
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Parus dans les anciens numeros :
10 décembre 2007
Eaux usées
:
Les redevances d’assainissement
par daniel Roucous
9 juin 2009
Salubrité publique
:
Le contrôle de l’assainissement individuel
par Daniel Roucous - droucous@laterre.fr
9 juin 2009
Rencontre avec Jean-Louis Linossier
:
Les révoltés de l’eau
par Propos recueillis par Daniel Roucous et Olivier Chartrain
3 décembre 2007
Loi sur l’eau
:
La redevance pour pollution
par Daniel Roucous
21 janvier 2008
Aides ATESAT
:
La DDE et les petites communes
par Daniel Roucous - droucous@wanadoo.fr -
25 septembre 2008
Aménagement du territoire
:
L’aide de la DDE aux petites communes
par Daniel Roucous - droucous@orange.fr Références : décret n° 2002-1209 du 27 septembre 2002 (J.O du 29 septembre 2002) d’application de la loi MURCEF, relatif à l’assistance technique fournie par les services de l’Etat au bénéficie des communes et de leurs groupements
5 juin 2009
Déclaration et contrôle
:
Puits, forages et prélèvements d’eau à usage domestique
par Daniel Roucous - droucous@laterre.fr
28 novembre 2006
Environnement et agriculture
:
L’épandage des boues de l’épuration
par Daniel Roucous - droucous@wanadoo.fr
23 février 2009
Crédit d’impôt "développement durable"
:
La collecte de l’eau de pluie... trés réglementée
par Daniel Roucous droucous@orange.fr Références : arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie (J.O du 29 août 2008) - article 200 quater du code général des Impôts et bulletin officiel des Impôts 5 B-18-07.
13 janvier 2010
Dossier services publics. Point de vue du droit
:
De l’utilité des DDE, DDAF et DDASS
par Daniel Roucous droucous@laterre.fr
2 avril 2007
L’information sur le prix de l’eau
par droucous@wanadoo.fr
30 juin 2009
Action sanitaire et sociale
:
De l’utilité des DDASS
par Daniel Roucous droucous@laterre.fr
23 janvier 2007
TVA à 5,5% pour les travaux dans les habitations
par Daniel Roucous - droucous@wanadoo.fr
26 mars 2007
Var
:
E.A.U, une association pour la gestion publique de l’eau
par Yannick Groult
6 février 2009
Le règlement du service des eaux
par droucous@wanadoo.fr
13 février 2009
Les fossés d’écoulement des eaux pluviales
par droucous@wanadoo.fr
7 août 2007
Les missions du cadastre
par droucous@wanadoo.fr
6 juillet 2010
Santé publique
:
Les pesticides, il y a des limites !
par Daniel Roucous droucous@laterre.fr
15 mai 2009
Finances locales
:
Le fonds de compensation de la TVA
par Daniel Roucous droucous@laterre.fr
17 juin 2010
Droit coutumier
:
Les usages locaux
par Daniel Roucous - droucous@laterre.fr
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